Conditions générales de ventes

(Mise à jour le 22/11/2008)

Raison sociale du vendeur:

Ste Jeboost
Gérant : M. Eric Cordier
SARL au capital de 8000 euros
N°siret : 499670701 00014 RCS Bobigny
Siège : 3 Ave Ste Foy – 93220 Gagny
TVA intra-communautaire : FR14499670701
Tél : (+33) 09 70 44 86 15
Site : http://www.jeboost.com

Toutes les ventes réalisées en ligne entre la Ste Jeboost et toute personne, physique ou morale, professionnelles et particuliers sont soumises aux conditions générales de vente ci-dessous. Elles prévalent sur toutes autres conditions d'achat.


Article 1 - Généralités

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant tout achat.

La Ste Jeboost et le site www.jeboost.com ne saurait être tenu responsables de l’utilisation que pourrait être faite par le client en tant que personne responsable, des informations trouvées dans les produits gratuits ou en vente.

Sauf avis contraire contraire stipulé dans les documents de ventes (page web de vente, documentations etc.) tous les produits du site Jeboost.com sont au format numérique disponible par téléchargement.

Les produits de la section : « Livres imprimés » sont commandés et livrés par le site lulu.com. Les problèmes relatifs aux commandes de cette section sont sous la seule responsabilité de ce site.

Les conditions générales de ventes peuvent être modifiées sans préavis. C’est au client de s’informer régulièrement de leur modification par la lecture de la présente page. En cas de modification, il sera appliqué les conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande.

Article 2 - Prix et délais

2-1 Prix

Les prix sont établis TTC en euros sur la base du tarif en vigueur le jour de l’offre. La société Jeboost se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment.

Les règlements s’effectuent de la manière suivante :

Par la société paypal
Par carte bancaire ou de crédit via la société paypal
Par Virement
Par mandat
Par chèque (uniquement sur le territoire français)

Les règlements par chèques ou mandats doivent être envoyés par courrier avec le bon de commande préalablement imprimé.


2-2 Délais

Les délais de livraison des produits non physique (par téléchargement) sont immédiats par règlement par paypal ou carte de crédit.

La livraison est soit effectuée par email avec un lien dirigeant vers le téléchargement soit par une redirection vers une page web indiquant le lien de téléchargement.

Par tout autre mode de moyens de paiement cité ci-dessous la livraison se ferra à reception du règlement.

La société Jeboost ne saurait être tenu responsable, en cas de plainte, de non-réception de l’email de livraison dû au système de protection antispam du client, de son fournisseur d’accès, ou de mauvais renseignements fournis comme une adresse email erronée.

Toutefois, le client peut demander une copie de l’email de livraison à tout moment.

2-3 Frais de port

Les produits numériques livrés par téléchargement ne font l’objet d’aucun frais de port. En cas d’envoi de produit physique les frais de port sont fonctions du poids et du pays de destination de la commande.

Article 3 - DROIT DE RETRACTATION

Le client bénéficie d’une garantie satisfait et remboursée différente selon les produits. Le délai de cette garantie est spécifié dans le document de vente (page web, documentations etc.). Au-delà de ce délai, il ne sera effectué aucun remboursement.

Article 4 - Loi applicable – Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit du territoire français.

En cas de litige concernant la commande, le client s’adressera en priorité à la société Jeboost pour une solution amiable.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Tous les produits de la société Jeboost ainsi que les textes du site Jeboost.com sont soumis aux copyrights et à la loi sur les droits d’auteurs.

5-1 Les produits numériques vendus aux format audio, PDF etc. ne sont donc pas modifiable et ne peuvent être distribué gratuitement sous peine de poursuite judiciaire.

5-2 Seuls les livres gratuits numériques au format PDF peuvent être distribués librement sans aucune modification.

5-3 Seuls les livres gratuits numériques dits « Livres personnalisables » peuvent être modifié uniquement par l’ajout de texte en sus du texte original. Toutefois en raison de la personnalisation électronique automatique de ces textes, la société Jeboost n’est pas responsable du contenu rajouté par une tierce personne qui ne serait pas en accord avec les lois françaises ou de son pays de résidence. Les textes rajoutés au produit original sont donc sous la seule responsabilité de l’auteur de ces textes.